Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) NORTON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NORTON SG X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORTON FRANCE domicilié(e) Rue de l'Embassadeur, B.P. no 8, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 801 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.
La marque NORTON SG X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTON S.A. FRANCE société anonyme - Rue de l'Embassadeur, B.P. no 8, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE CEDEX - France - SIREN 669801243
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321550 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination n°321549 - Publication au BOPI 2001-04-17
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Préparations et produits pour nettoyer, polir, abraser, ébarber, poncer, meuler, surfacer et tous abrasifs appliqués sur tous supports, en particulier toiles, papiers, fibres, non-tissés ; bandes, disques, disques à lamelle, roues à lamelle, feuilles, rectangles, rouleaux constitués par des abrasifs appliqués. Machines et machines-outils pour polir, abraser, ébarber, poncer, meuler, surfacer. Outils et instruments à main, en particulier outils abrasifs pour polir, abraser, poncer, meuler, surfacer ; bandes, disques, disques à lamelle, roues à lamelle, feuilles, rectangles, rouleaux constitués par des abrasifs agglomérés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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